Politique de confidentialité de l’application Sitely

Dernière mise à jour : 28 octobre 2025

L’application Sitely (« l’Application ») collecte certaines Données personnelles de ses Utilisateurs.

Types de Données collectées

Les Données personnelles que l’application Sitely collecte, directement ou par l’intermédiaire de tiers, comprennent :

Les Données d’utilisation, les données de diagnostic et de plantage, les données de licence et d’activation, les données des requêtes d’IA (le cas échéant) et l’adresse e-mail lorsqu’elle est fournie volontairement.

Des précisions complètes sur chaque type de Données personnelles collectées figurent dans les sections correspondantes de la présente Politique de confidentialité ou dans des explications spécifiques affichées avant la collecte des Données.

Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur ou, dans le cas des Données d’utilisation, collectées automatiquement lors de l’utilisation de l’application Sitely.

Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par l’Application sont obligatoires. Leur absence peut empêcher Sitely de fournir certains services ou fonctionnalités.

Lorsque l’Application indique expressément que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs peuvent choisir de ne pas les fournir sans que cela n’affecte la disponibilité ou le fonctionnement de ses fonctions principales.

Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou partagée par l’intermédiaire de l’application Sitely.

Modalités et lieu du traitement des Données

Méthodes de traitement

Le Propriétaire prend des mesures de sécurité appropriées pour empêcher tout accès, divulgation, modification ou destruction non autorisés des Données.

Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs et d’outils informatiques, selon des procédures organisationnelles strictement liées aux finalités indiquées.

Outre le Propriétaire, certaines catégories de personnes participant au fonctionnement de l’application Sitely (administration, assistance client, service juridique, administration système) ou des intervenants externes (prestataires techniques, fournisseurs de services d’analyse, partenaires de services cloud et d’IA) peuvent avoir accès aux Données.

Si nécessaire, ces parties peuvent être désignées comme Sous-traitants par le Propriétaire.

Une liste à jour de ces parties peut être demandée au Propriétaire à tout moment.

Lieu

Les Données sont traitées dans les bureaux du Propriétaire et dans les autres lieux où exercent les parties concernées.

Selon le lieu où se trouve l’Utilisateur, les transferts de Données peuvent impliquer le transfert de ses Données vers un autre pays que le sien. Les Utilisateurs trouveront plus de précisions sur ces transferts dans la section consacrée aux Transferts internationaux de Données.

Durée de conservation

Les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que l’exige la finalité pour laquelle elles ont été collectées. Elles peuvent être conservées plus longtemps en raison d’obligations légales ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.

Finalités du traitement

Les Données concernant l’Utilisateur sont collectées pour permettre au Propriétaire de :

Pour des informations détaillées sur chaque finalité et les Données personnelles concernées, consultez la section « Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles ».

Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles

Analyse et diagnostics

Données personnelles : Données d’utilisation ; Données de diagnostic ; Journaux de plantage

Gestion des licences

Service de gestion des licences Sitely : clé de licence, jeton d’activation et identifiant d’appareil haché utilisés pour vérifier l’activation de l’application et prévenir la fraude

Données personnelles : Données de licence ; Adresse e-mail (si elle est fournie pour l’enregistrement de la licence)

Fonctionnalités d’IA et cloud

Données personnelles : Données communiquées lors de l’utilisation de la fonctionnalité d’IA ; elles peuvent comprendre du texte, des images ou du contenu de projet fournis par l’Utilisateur.

Contacter l’Utilisateur

Données personnelles : Adresse e-mail ; contenu du message.

Base juridique du traitement

Le Propriétaire peut traiter des Données personnelles dans l’un des cas suivants :

Pour savoir quelle base juridique s’applique, les Utilisateurs peuvent contacter le Propriétaire.

Transferts internationaux de Données

Les Données personnelles peuvent être transférées et traitées dans des pays situés hors de l’Espace économique européen (EEE).

When this occurs, the Owner ensures that appropriate safeguards are in place, such as Standard Contractual Clauses approved by the European Commission or adequacy decisions, to protect User Data.

Précisions sur la durée de conservation

À l’expiration de la durée de conservation, les Données personnelles sont supprimées. Après leur suppression, les droits tels que l’accès, l’effacement ou la portabilité ne peuvent plus être exercés.

Droits des Utilisateurs en vertu du RGPD

Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire. Ils ont notamment le droit de :

Droit d’opposition

Les Utilisateurs peuvent s’opposer à tout moment et gratuitement au traitement des Données fondé sur des intérêts légitimes ou effectué à des fins de prospection directe.

Comment exercer ces droits

Les demandes d’exercice des droits des Utilisateurs peuvent être adressées aux coordonnées indiquées ci-dessous.

Les demandes sont gratuites et seront traitées dans un délai d’un mois.

Le Propriétaire informe chaque destinataire de toute rectification, tout effacement ou toute limitation du traitement, sauf si cela s’avère impossible ou exige des efforts disproportionnés.

Informations complémentaires

Action en justice

Les Données des Utilisateurs peuvent être utilisées par le Propriétaire à des fins juridiques devant les tribunaux ou préalablement à une action en justice résultant d’une utilisation abusive de l’application Sitely ou des services associés.

Journaux système et maintenance

À des fins de fonctionnement et de maintenance, l’application Sitely et des services tiers peuvent collecter des journaux système ou des données de diagnostic.

Précisions complémentaires

Des précisions sur la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent être demandées au Propriétaire à tout moment aux coordonnées indiquées ci-dessous.

Modifications de la présente Politique de confidentialité

Le Propriétaire se réserve le droit de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment en publiant un avis dans l’Application et, lorsque cela est possible, en informant les Utilisateurs au moyen des coordonnées disponibles.

Les Utilisateurs sont invités à consulter régulièrement ce document en se référant à la date de la dernière modification.

Si les modifications affectent des activités de traitement fondées sur le consentement de l’Utilisateur, le Propriétaire demandera un nouveau consentement lorsque cela est nécessaire.

Propriétaire et Responsable du traitement

Crinon SRL

Via Frusa 3 – 50131 Firenze (Italie)

E-mail : privacy@sitely.app

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